Conditions Générales de Vente

1- TVA

Nos prix s’entendent hors taxes, le taux de T.V.A est de 20% pour tous nos articles.

2- MISE EN ROUTE

Tous nos articles étant personnalisés, nous ne pouvons mettre en fabrication qu’après réception de l’acompte de 30 %

ou du règlement total sauf après accord d’un autre mode de paiement.

3- FABRICATION

Les quantités peuvent varier jusqu’à 10 % en plus ou en moins en fonction des impératifs de fabrication et seront facturées.

4- DÉLAI DE LIVRAISON : 2 à 6 semaines

GRILLE DE MAJORATION EN DÉLAI EXPRESS.

- moins de 12 jours ouvrés + 5 %

- moins de 9 jours ouvrés + 10 %

- moins de 6 jours ouvrés + 15 %

- moins de 4 jours ouvrés + 25 %

- moins de 2 jours ouvrés + 50 %

5- PORT

FRANCO de port à partir de 2500 € H.T.

Pour toute expédition inférieure à 12 jours ouvrés, le port est à la charge du client.

6- VÉRIFICATION

Notre responsabilité n’étant plus engagée après enlèvement de la marchandise dans nos locaux, lorsqu’un colis vous parvient

en mauvais état, il est indispensable de le noter sur le bon de livraison et de le confirmer par écrit, dans les trois jours ouvrables, au transporteur à dater de la réception (Art. 105 du code du commerce).

7- RÉCLAMATION

Si vous jugez que la marchandise reçue n’est pas conforme à ce que vous aviez commandé, vous devez formuler par écrit et sous huit jours, une réclamation à notre siège social. Si cette réclamation est relative à une commande distribuée partiellement, elle ne sera pas prise en considération.

8- HEURES D’OUVERTURE

Nous sommes ouverts tous les jours de la semaine de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 45 à 18 h 00.

9- FRAIS DE GESTION

Pour toute commande inférieure à 150 € : 20 H.T.

10- CONDITIONS DE RÈGLEMENT :

Pour toute commande inférieure à 300 € H.T. règlement comptant par chèque, espèces, CB ou virement.

A partir de de 300 € H.T acompte 1 /3 à la commande solde sous 30 jours date de facture. Si règlement comptant à la commande 2 % escompte.

Les chèques doivent être libellés à l’ordre de la SIP. Paiement par mandat administratif accepté.

Toute échéance de règlement non respectée se verra appliqué le barème légal de majoration en vigueur.

11- FICHIER À FOURNIR POUR IMPRESSION

Les fichiers doivent être transmis vectorisés sous illustrator (ai, PDF ou eps).

Tout autre fichier doit être fourni en 300 dpi et au format d’impression. Si le fichier est trop lourd consultez-nous.

Tout fichier devant être retravaillé par notre service PAO sera facturé 25 € H.T. par demi-heure.

12- BON À TIRER PAPIER

Le BAT sera réalisé sous 5 jours ouvrés en basse saison et jusqu’à 8 jours en haute saison.

BAT par fax ou email : 10 € H.T.

Le BAT est réalisé d’après les éléments fournis par vos soins.

Toute modification de celui-ci vous sera facturé 7 € H.T. par envoi.

Le BAT ne peut être la reproduction fidèle à 100 % du produit imprimé.

13- FRAIS TECHNIQUES POUR IMPRESSION

Changement de couleur : 13 € H.T.

Changement d’écran : 35 € H.T.

Calage différent : 25 € H.T.

14- CONDITIONNEMENT

Conditionnement textile livré par 5 ou 10 pièces à la taille.

Frais d’emballage individuel : 0,26 € H.T.